le vendredi 7 novembre 2025 à 20 h 00
Ordre du jour :
1 – Décisions statutaires : élection d’un secrétaire de séance – Approbation du PV du conseil municipal du 3 octobre 2025
2 – Restaurant scolaire – Tarifs 2026
3 – Garderie périscolaire – Tarifs 2026
4 – Concession cimetière, case urne et columbarium – Tarifs 2026
5 – Plaque « Jardin du Souvenir » – Tarif 2026
6 – Location de la Salle Multifonctions – actualisation des tarifs 2026 et avenants
7- Location de la Salle Multifonctions – Tarifs 2027
8 – Indemnité de gardiennage de l’église communale 2025
9 – Modalités de location de l’ensemble immobilier situé 9 rue des Fauvettes, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente
10 – Acte constitutif d’une régie de recette abrogeant la délibération 2025-05-04
11 – Risque santé : Protection Sociale Complémentaire
12 – Convention de mise à disposition de service pour l’instruction des autorisations d’urbanisme par le service commun d’application du droit des sols de Leff Armor Communauté
13 – Modification des statuts de Leff Armor Communauté
14 – Questions diverses.